Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS SENIORS LES LOISIRS DES AINES
BUREAU D'INFORMATION NATIONALE ET D'ACTION SOCIALE (B.I.N.A.S.)

Numéro de dépôt :
93469818
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque PARIS SENIORS LES LOISIRS DES AINES

Déposée le 21 mai 1993 par la société BUREAU D'INFORMATION NATIONALE ET D'ACTION SOCIALE (B.I.N.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS SENIORS LES LOISIRS DES AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société BUREAU D'INFORMATION NATIONALE ET D'ACTION SOCIALE (B.I.N.A.S domicilié(e) 68, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 355 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre AOUIZERATE Société BINAS - France.

La marque PARIS SENIORS LES LOISIRS DES AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS SENIORS LES LOISIRS DES AINES est expirée depuis le 21 mai 2003.

BUREAU D'INFORMATION NATIONALE ET D'ACTION SOCIALE (B.I.N.A.S a également déposé les autres marques suivantes : LE VERMEILLEUX


BUREAU D'INFORMATION NATIONALE ET D'ACTION SOCIALE (B.I.N.A.S.) - 68, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 319355012


Monsieur Alexandre AOUIZERATE Société BINAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Guide annuel destiné aux retraités et aux personnes âgées diffusé par: Kiosques et Librairies et donnant des informations sur différents établissements pour les loisirs des aînés. (clubs et associations, salles de gymnastique, universités 3ème âge, cercles de jeux, cercles d'études, de récréation, etc...) Service d'édition de ce guide

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.